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Matrimonio entre personas del mismo sexo (redirección desde Ley de Uniones de Convivencia Social)aurait une validité civile: «Il n'y a dans le Coran, explique Abdel Nour Brado, aucune référence contre l'homosexualité. Il faut débattre de ce sujet entre…279 kB (28 622 palabras) - 21:18 2 abr 2024
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- La loi universelle de la gravitation ou loi de l'attraction universelle, découverte par Isaac Newton, est la loi décrivant la gravitation comme une force…30 kB (4348 palabras) - 22:12 27 mar 2024
- les deux lois de Kirchhoff : la loi des nœuds et la loi des mailles. Les lois de Kirchhoff sont une application du principe de conservation de l'énergie…7 kB (906 palabras) - 19:16 23 feb 2024
- La conservation de la masse (ou de Lavoisier) est une loi fondamentale de la chimie et de la physique. Elle indique non seulement qu'au cours de toute…6 kB (814 palabras) - 19:40 20 nov 2023
- adoption l'objet de contestations judiciaires. Dans un jugement rendu le 29 février 2024, la Cour d'appel du Québec confirme la validité de la loi, mais affirme…81 kB (7766 palabras) - 08:34 15 abr 2024
- journalières et par les conditions de reproduction. Selon Mayr, si 50% des espèces étudiées sont conformes à cette loi, la validité de celle-ci ne devrait pas être…39 kB (4936 palabras) - 00:48 16 mar 2024
- sa validité par la modélisation ou par la confrontation à des cas réels, certaines concluant à sa validité complète ou partielle. Le principe de Peter…19 kB (2326 palabras) - 06:24 9 mar 2024
- loi de Godwin n'a de validité ni démontrée ex nihilo ni par l'expérimentation — et ne peut donc revendiquer la validité d'une loi de probabilité — pour…26 kB (3162 palabras) - 22:04 14 feb 2024
- première loi, la seconde loi est inapplicable puisqu'on ne peut pas définir son domaine de validité. Par conséquent, l'ordre logique dans lequel les lois sont…38 kB (4983 palabras) - 13:27 17 abr 2024
- correspondants. La Loi sur la validité des lois coloniales est une loi du Parlement du Royaume-Uni adoptée en 1865. Son titre complet est « Loi visant à supprimer…4 kB (571 palabras) - 16:35 31 dic 2021
- Réunification allemande (redirección desde Réunification de l'Allemagne)(« Accession de la RDA à la zone de validité de la Loi fondamentale de la RFA »), loi mise en vigueur le 23 août 1990 par le Parlement de la RDA. La réunification…38 kB (4263 palabras) - 18:42 31 mar 2024
- reprises, remet en cause la validité de cette loi. Dans Après la vertu, il reprend un exemple du philosophe et logicien Arthur Prior: de la proposition "il est…7 kB (920 palabras) - 08:24 9 nov 2023
- avec les autres. Sans cet acte curateur, l'entière structure et la validité de la loi internationale est à jamais amputée. » « Tous les territoires français…11 kB (1329 palabras) - 17:23 24 abr 2024
- Ion (categoría Page pointant vers des bases relatives à la santé)nombre de transport et affirme que la conductivité est fonction de la réactivité chimique. Clausius démontre en 1857 la validité de la loi d'Ohm pour la solution…22 kB (1999 palabras) - 14:15 26 abr 2024
- Entrée en vigueur Entrée en vigueur de la loi française Principe de légalité Ratification La validité est un concept de logique mathématique. Portail du…881 bytes (117 palabras) - 23:09 16 nov 2023
- loi purement empirique, donc sans justification fondamentale particulière. Le fait d'avoir des termes de second ordre permet d'étendre la validité de…4 kB (641 palabras) - 22:52 7 nov 2023
- pays, en dehors d'Israël, a reconnu la validité de la loi du plateau du Golan : les Etats-Unis pendant la présidence de Donald Trump,. Le Golan, un territoire…11 kB (1187 palabras) - 21:19 23 feb 2024
- fédéral a posé deux questions à la Cour suprême sur la validité de la loi. La principale question était de savoir si la loi dépassait les pouvoirs et prérogatives…3 kB (396 palabras) - 03:25 24 abr 2024
- gouvernement du Canada dans la démocratie québécoise. » La validité constitutionnelle de chacune de ces deux lois et le respect éventuel de leurs dispositions…15 kB (1815 palabras) - 15:06 24 abr 2024
- Intérim (droit constitutionnel) (redirección desde Président de la république par intérim)l'affirmative dans sa décision no 89-264 du 9 janvier 1990 s'agissant de la validité de la loi de programmation relative à l'équipement militaire pour les années…14 kB (1646 palabras) - 09:51 16 abr 2023
- l'histoire de la loi. Pour ses implications, voir Laïcité en France et Histoire de la laïcité en France. Loi de séparation des Églises et de l’État Lire…81 kB (9455 palabras) - 19:28 10 mar 2024
- deux entreprises de Martinique et Guadeloupe. Le Conseil constitutionnel confirme le 7 décembre 2018 la validité de cette loi. En 2024, la cour des comptes…16 kB (1660 palabras) - 14:15 13 abr 2024